Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL
BOUILLARD FRERES SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96631092
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2006

Présentation de la marque LITTORAL

Déposée le 21 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) BOUILLARD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUILLARD FRERES domicilié(e) 71370 SAINT GERMAIN DU PLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL est expirée depuis le 21 juin 2006.

BOUILLARD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : RENAISSANCE , ESTIVAL , SAPINFIX , BHR , ATTACHETOU BHR , MIRONNETTE , CACHOUPOT , TUTEURTOU , NATURELLE , ADRIA


BOUILLARD FRERES SA (Société Anonyme) - 71370 SAINT GERMAIN DU PLAIN - France - SIREN 726620040


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

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