Marque renouvelée - Marque en non vigueur
PHYTOSANTE
Numéro de dépôt :
1298343
Date de dépôt :
30/01/1985
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
30/01/2005
Présentation de la marque PHYTOSANTE
Déposée le 30 janvier 1985 par BOUILLAGUET SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « PHYTOSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHYTOSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOSANTE est expirée depuis le 30 janvier 2005.
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 1995 n°2043353 - Publication au BOPI 1995-01-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28