Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Terrasses de Belvès
BOUILHAGUET Nathalie

Numéro de dépôt :
3319146
Date de dépôt :
19/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2014
Les Terrasses de Belvès de BOUILHAGUET Nathalie

Présentation de la marque Les Terrasses de Belvès

Déposée le 19 octobre 2004 par BOUILHAGUET Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Terrasses de Belvès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est BOUILHAGUET Nathalie domicilié(e) 73 boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie BOUILHAGUET domicilié(e) 73 boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque Les Terrasses de Belvès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terrasses de Belvès est expirée depuis le 19 octobre 2014.


BOUILHAGUET Nathalie - 73 boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France


Madame Nathalie BOUILHAGUET - 73 boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, de traiteur, et services hôteliers. Services de réservation de logements temporaires. Exploitation de gîtes ruraux et table d'hôtes. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; porcelaines, faïences, bouteilles, vannerie. Ustensiles ou nécessaires de toilette. Verre (récipients) et vaisselle non en métaux précieux. Viandes, volailles (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), gibiers ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles ; charcuteries, salaisons, conserves de viandes ou volailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.