Marque expirée - Marque en non vigueur

ÉOLE-TRACT
BOUHOURS Pierre

Numéro de dépôt :
3562592
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018
ÉOLE-TRACT de BOUHOURS Pierre

Présentation de la marque ÉOLE-TRACT

Déposée le 14 mars 2008 par BOUHOURS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉOLE-TRACT »

Le déposant est BOUHOURS Pierre domicilié(e) Saint Leger de rostes,27300 BERNAY - 27300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUHOURS pierre domicilié(e) Saint Léger de rostes,27300 BERNAY - 27300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉOLE-TRACT est expirée depuis le 14 mars 2018.


BOUHOURS Pierre - Saint Leger de rostes,27300 BERNAY - 27300 - France


BOUHOURS pierre - Saint Léger de rostes,27300 BERNAY - 27300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Automoteur enjambeur. Tracteur agricole.