Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APAM ACADEMIE DES PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES
BOUHOURS Béatrice Agissant au nom et pour le compte de la société Académie des Plantes Aromatiques et Médicinales (A.P.A.M.) en formation

Numéro de dépôt :
3333171
Date de dépôt :
04/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/01/2015
APAM ACADEMIE DES PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES de BOUHOURS Béatrice

Présentation de la marque APAM ACADEMIE DES PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES

Déposée le 4 janvier 2005 par BOUHOURS Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « APAM ACADEMIE DES PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est BOUHOURS Béatrice Agissant au nom et pour le compte de la société Académie des Plantes Aromatiques et Médicinales (A.P.A.M.) en formation domicilié(e) MORGON LE BAS,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUHOURS Béatrice domicilié(e) MORGON LE BAS,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

La marque APAM ACADEMIE DES PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APAM ACADEMIE DES PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES est expirée depuis le 4 janvier 2015.


BOUHOURS Béatrice Agissant au nom et pour le compte de la société Académie des Plantes Aromatiques et Médicinales (A.P.A.M.) en formation - MORGON LE BAS,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


BOUHOURS Béatrice - MORGON LE BAS,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


Inscription le 7 décembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°423735 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Crèmes cosmétiques. Huiles essentielles. Cosmétiques. Cosmétiques pour l'amincissement. Masques de beauté. Herbes médicinales. Tisanes. Suppléments alimentaires minéraux. Aliments diététiques à usage médical. Compléments nutritionnels à usage médical. Infusions médicinales. Vitamines (préparations de –). Enseignement. Enseignement par correspondance notamment en diététique, nutrition, phytothérapie, aromathérapie, botanique, anatomie, galénique, pharmacognosie, pathologie et naturopathie. Académie (éducation). Cours par correspondance. Publications de livres. Publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. Publications de textes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.