S.J.T.M. "DE L'ATLANTIQUE A L'OURAL"
Présentation de la marque S.J.T.M. "DE L'ATLANTIQUE A L'OURAL"
Déposée le 9 novembre 1992 par BOUHIER Philippe Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.J.T.M. "DE L'ATLANTIQUE A L'OURAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.J.T.M. "DE L'ATLANTIQUE A L'OURAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.J.T.M. "DE L'ATLANTIQUE A L'OURAL" est expirée depuis le 9 novembre 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47