Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.J.T.M. "DE L'ATLANTIQUE A L'OURAL"
BOUHIER Philippe Michel

Numéro de dépôt :
92441707
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque S.J.T.M. "DE L'ATLANTIQUE A L'OURAL"

Déposée le 9 novembre 1992 par BOUHIER Philippe Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.J.T.M. "DE L'ATLANTIQUE A L'OURAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est BOUHIER Philippe Michel, domicilié(e) 59 Boulevard Eugéne REGUILLON, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUHIER PHILIPPE MICHEL - France.

La marque S.J.T.M. "DE L'ATLANTIQUE A L'OURAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.J.T.M. "DE L'ATLANTIQUE A L'OURAL" est expirée depuis le 9 novembre 2002.


BOUHIER Philippe Michel - 59 Boulevard Eugéne REGUILLON, 69100 VILLEURBANNE - France


BOUHIER PHILIPPE MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Transports emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages