Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU BESSAN
Numéro de dépôt :
1093443
Date de dépôt :
20/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU BESSAN
Déposée le 20 mars 1979 par BOUHIER LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU BESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU BESSAN est expirée depuis le 20 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046