Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BESSAN
bouhier jean louis
bouhier jeanine
bouhier dominique
bouhier laurent

Numéro de dépôt :
1533343
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2029
CHATEAU BESSAN de bouhier jean louis

Présentation de la marque CHATEAU BESSAN

Déposée le 24 mai 1989 par bouhier jean louis, bouhier jeanine, bouhier dominique, bouhier laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont bouhier jean louis domicilié(e) 3 bessan - 33340 - CIVRAC MEDOC - France, bouhier jeanine domicilié(e) 3 bessan - 33340 - CIVRAC MEDOC - France, bouhier dominique domicilié(e) 6 rue jean jacques rousseau - 33340 - LESPARRE - France, bouhier laurent domicilié(e) 9 rue des colombiers - 33340 - PRIGNAC MEDOC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. bouhier jean louis domicilié(e) 3 bessan - 33340 - CIVRAC MEDOC - France.

La marque CHATEAU BESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BESSAN arrivera à expiration en date du 24 mai 2029.


bouhier jean louis - 3 bessan - 33340 - CIVRAC MEDOC - France

bouhier jeanine - 3 bessan - 33340 - CIVRAC MEDOC - France

bouhier dominique - 6 rue jean jacques rousseau - 33340 - LESPARRE - France

bouhier laurent - 9 rue des colombiers - 33340 - PRIGNAC MEDOC - France


M. bouhier jean louis - 3 bessan - 33340 - CIVRAC MEDOC - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390391 - Publication au BOPI 2008-11-21

Inscription le 21 novembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°492122 - Publication au BOPI 2008-11-21

Renouvellement sans limitation n°2132778 - Publication au BOPI 1999-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2018 n°2701103 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-20

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BESSAN