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Marques déposées par monsieur BOUHIER Alain Michel
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POLICE MUNICIPALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLICE MUNICIPALE
Mr BOUHIER Alain Michel

Numéro de dépôt :
1699900
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2001
POLICE MUNICIPALE de BOUHIER Alain Michel

Présentation de la marque POLICE MUNICIPALE

Déposée le 10 octobre 1991 par monsieur BOUHIER Alain Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLICE MUNICIPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUHIER Alain Michel domicilié(e) "Alcazar" B3 No 4 Rue Louis Genari, 06300 NICE - France.

La marque POLICE MUNICIPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLICE MUNICIPALE est expirée depuis le 10 octobre 2001.


Mr BOUHIER Alain Michel - "Alcazar" B3 No 4 Rue Louis Genari, 06300 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Produits de l'imprimerie, photographie, papéterie, adhésifs pour la papéterie, cartes à jouer.Vêtements, chapellerie.Broderie, boutons, badges ornementaux. Articles pour fumeurs, allumettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.