Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petits Poucets
BOUHET CECILE
SIRE SYLVANIE

Numéro de dépôt :
3846772
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
Petits Poucets de BOUHET CECILE

Présentation de la marque Petits Poucets

Déposée le 18 juillet 2011 par BOUHET CECILE et SIRE SYLVANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petits Poucets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Les déposants sont BOUHET CECILE domicilié(e) 18 RUE DE LA FEE VIVIANE - 56520 - GUIDEL - France et SIRE SYLVANIE domicilié(e) 36 AVENUE FERDINAND DE LESSEPS - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUHET CECILE domicilié(e) 18 RUE DE LA FEE VIVIANE - 56520 - GUIDEL - France.

La marque Petits Poucets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits Poucets est expirée depuis le 18 juillet 2021.


BOUHET CECILE - 18 RUE DE LA FEE VIVIANE - 56520 - GUIDEL - France

SIRE SYLVANIE - 36 AVENUE FERDINAND DE LESSEPS - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


BOUHET CECILE - 18 RUE DE LA FEE VIVIANE - 56520 - GUIDEL - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs ; alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux ; précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) ; pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à ; l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères ; d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ; encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en ; papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en ; cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; dossards, brassards, ponchos, casquette, bob, chapeau.