Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARABI L EXCELLENCE HALAL
M. BOUHERRAFA IYOUB

Numéro de dépôt :
4013843
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
ARABI L EXCELLENCE HALAL de BOUHERRAFA IYOUB

Présentation de la marque ARABI L EXCELLENCE HALAL

Déposée le 20 juin 2013 par monsieur BOUHERRAFA IYOUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARABI L EXCELLENCE HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur BOUHERRAFA IYOUB domicilié(e) 4 rue de la bienfaisance - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TACHNOFF TZAROWSKY, Mme TACHNOFF TZAROWSKY SONIA domicilié(e) 4 RUE D ELA BIENFAISANCE - 75008 - PARIS - France.

La marque ARABI L EXCELLENCE HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARABI L EXCELLENCE HALAL est expirée depuis le 20 juin 2023.

BOUHERRAFA IYOUB a également déposé les autres marques suivantes : TAMRA ARABIAN PREMIUM DATES DATTES MEDJOUL LA GENEREUSE , TAMRA ARABIAN PREMIUM DATES , TAMRA ARABIAN PREMIUM DATES DATTES SUKARI LA SUCCULENTE , ARABI L'EXCELLENCE HALAL , TAMRA ARABIAN PREMIUM DATES DATTES MEDJOUL LA GOURMANDE


M. BOUHERRAFA IYOUB - 4 rue de la bienfaisance - 75008 - PARIS - France


CABINET TACHNOFF TZAROWSKY, Mme TACHNOFF TZAROWSKY SONIA - 4 RUE D ELA BIENFAISANCE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 17 décembre 2014 - Concession de licence n°638565 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Inscription le 6 janvier 2015 - Concession de licence n°640067 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Inscription le 19 février 2015 - Résiliation de licence n°643388 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19

Inscription le 16 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642943 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 16 mars 2015 - Résiliation de licence n°644582 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16

Inscription le 23 février 2016 - Concession de licence n°663320 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Service d'éducation et d'information en matière d'éducation aux partenaires concernant la traçabilité halal ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers.