Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARABI L'EXCELLENCE HALAL
M. BOUHERRAFA IYOUB

Numéro de dépôt :
4013835
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
ARABI L\'EXCELLENCE HALAL de BOUHERRAFA IYOUB

Présentation de la marque ARABI L'EXCELLENCE HALAL

Déposée le 20 juin 2013 par monsieur BOUHERRAFA IYOUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARABI L'EXCELLENCE HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur BOUHERRAFA IYOUB domicilié(e) 4 rue de la bienfaisance - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TACHNOFF TZAROWSKY, Mme TACHNOFF TZAROWSKY SONIA domicilié(e) 4 RUE DE LA BIENFAISANCE - 75008 - PARIS - France.

La marque ARABI L'EXCELLENCE HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARABI L'EXCELLENCE HALAL est expirée depuis le 20 juin 2023.

BOUHERRAFA IYOUB a également déposé les autres marques suivantes : ARABI L EXCELLENCE HALAL , TAMRA ARABIAN PREMIUM DATES DATTES MEDJOUL LA GENEREUSE , TAMRA ARABIAN PREMIUM DATES , TAMRA ARABIAN PREMIUM DATES DATTES SUKARI LA SUCCULENTE , TAMRA ARABIAN PREMIUM DATES DATTES MEDJOUL LA GOURMANDE


M. BOUHERRAFA IYOUB - 4 rue de la bienfaisance - 75008 - PARIS - France


CABINET TACHNOFF TZAROWSKY, Mme TACHNOFF TZAROWSKY SONIA - 4 RUE DE LA BIENFAISANCE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 17 décembre 2014 - Concession de licence n°638565 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Inscription le 6 janvier 2015 - Concession de licence n°640067 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Inscription le 19 février 2015 - Résiliation de licence n°643388 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19

Inscription le 16 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642943 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 16 mars 2015 - Résiliation de licence n°644582 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16

Inscription le 23 février 2016 - Concession de licence n°663320 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Service d'éducation et d'information en matière d'éducation aux partenaires concernant la traçabilité halal ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers.