Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROP'SOL
Numéro de dépôt :
1445459
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1998
Présentation de la marque PROP'SOL
Déposée le 15 janvier 1988 par BOUHANNA Youcef auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROP'SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROP'SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445459.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROP'SOL est expirée depuis le 15 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25