Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST[ART] by anyone
M. Bouhajra Zouhair
M. Mohamed Saad Nouredine
M. Goual Rafik

Numéro de dépôt :
3890249
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
ST[ART] by anyone de Bouhajra Zouhair

Présentation de la marque ST[ART] by anyone

Déposée le 19 janvier 2012 par monsieur Bouhajra Zouhair, monsieur Mohamed Saad Nouredine, monsieur Goual Rafik auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST[ART] by anyone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Les déposants sont monsieur Bouhajra Zouhair domicilié(e) 26/28 Place Jeanne D'arc - 75013 - PARIS - France, monsieur Mohamed Saad Nouredine domicilié(e) 19 rue Marie Anne Colombier - 93170 - BAGNOLET - France, monsieur Goual Rafik domicilié(e) 40 bis rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bouhajra Zouhair domicilié(e) 19, avenue Jacques Jezequel - 92170 - VANVES - France.

La marque ST[ART] by anyone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST[ART] by anyone est expirée depuis le 19 janvier 2022.


M. Bouhajra Zouhair - 26/28 Place Jeanne D'arc - 75013 - PARIS - France

M. Mohamed Saad Nouredine - 19 rue Marie Anne Colombier - 93170 - BAGNOLET - France

M. Goual Rafik - 40 bis rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France


M. Bouhajra Zouhair - 19, avenue Jacques Jezequel - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.