BOIRE ET CONDUIRE NE PLUS CHOISIR
Présentation de la marque BOIRE ET CONDUIRE NE PLUS CHOISIR
Déposée le 10 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAUSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOIRE ET CONDUIRE NE PLUS CHOISIR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOIRE ET CONDUIRE NE PLUS CHOISIR est expirée depuis le 10 novembre 2018.
BOUGUET PAUSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2008 n°2388259 - Publication au BOPI 2008-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235980 - Publication au BOPI 1997-04-18
Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25
Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235981 - Publication au BOPI 1997-04-18
Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235982 - Publication au BOPI 1997-04-18
Renouvellement sans limitation n°2126042 - Publication au BOPI 1998-43
Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08