Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTE LA CHALEUR DE L'ITALIE
BOUGUET PAU SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3809764
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2021
TOUTE LA CHALEUR DE L\'ITALIE de BOUGUET PAU

Présentation de la marque TOUTE LA CHALEUR DE L'ITALIE

Déposée par voie électronique le 25 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUTE LA CHALEUR DE L'ITALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAU domicilié(e) 52 Quai des Carrières - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 415 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque TOUTE LA CHALEUR DE L'ITALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTE LA CHALEUR DE L'ITALIE est expirée depuis le 25 février 2021.

BOUGUET PAU a également déposé les autres marques suivantes : LES APERO DEGRE , VENIZIA , DRAPEAU BLANC , JE ROULE SANS ALCOOL , SANCAL , MR COCKTAIL , BLIZZ' , SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE , SANS ALCOOL , RAYOL


BOUGUET PAU SAS, Société par actions simplifiée - 52 Quai des Carrières - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 393415138


ATMARK - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, notamment parfums pour boissons gazeuses et sodas, et sodas fabriqués avec lesdits produits. Boissons non alcooliques. Apéritifs sans alcool.