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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAU
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SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE
BOUGUET PAU SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92407941
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022

Présentation de la marque SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE

Déposée le 28 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAU domicilié(e) 52 quai des Carrières - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 415 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE est expirée depuis le 28 février 2022.

BOUGUET PAU a également déposé les autres marques suivantes : LES APERO DEGRE , VENIZIA , DRAPEAU BLANC , JE ROULE SANS ALCOOL , SANCAL , MR COCKTAIL , BLIZZ' , SANS ALCOOL , RAYOL , PUEBLO


BOUGUET PAU SAS, Société par Actions Simplifiée - 52 quai des Carrières - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 393415138


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235980 - Publication au BOPI 1997-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214070 - Publication au BOPI 2002-01-25

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235981 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235982 - Publication au BOPI 1997-04-18

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2012 n°2488050 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-03

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Bières sans alcool; eaux minérales et gazeuses et autres boissons nos alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons