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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUGUET PAU
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SANCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANCAL
BOUGUET PAU SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1597002
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque SANCAL

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BOUGUET PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUGUET PAU domicilié(e) 72, quai des Carrières, Immeuble Champagne, 94220 CHARENTON-LE-PONT (dossier no 2164418) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 415 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2164418) - France.

La marque SANCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANCAL est expirée depuis le 13 juin 2010.

BOUGUET PAU a également déposé les autres marques suivantes : LES APERO DEGRE , VENIZIA , DRAPEAU BLANC , JE ROULE SANS ALCOOL , MR COCKTAIL , BLIZZ' , SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE , SANS ALCOOL , RAYOL , PUEBLO


BOUGUET PAU SA (Société Anonyme) - 72, quai des Carrières, Immeuble Champagne, 94220 CHARENTON-LE-PONT (dossier no 2164418) - France - SIREN 393415138


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2164418) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164418 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235982 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235981 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235980 - Publication au BOPI 1997-04-18

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.