Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONCLE TOM
BOUGUET PAU S.A.

Numéro de dépôt :
1381903
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1996

Présentation de la marque ONCLE TOM

Déposée le 28 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BOUGUET PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCLE TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUGUET PAU domicilié(e) 3 à 45 rue Doria, 94220 CHARENTON LE PONT. - France.

La marque ONCLE TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCLE TOM est expirée depuis le 28 novembre 1996.

BOUGUET PAU a également déposé les autres marques suivantes : LES APERO DEGRE , VENIZIA , DRAPEAU BLANC , JE ROULE SANS ALCOOL , SANCAL , MR COCKTAIL , BLIZZ' , SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE , SANS ALCOOL , RAYOL


BOUGUET PAU S.A. - 3 à 45 rue Doria, 94220 CHARENTON LE PONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons.- Spiritueux.-

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.