Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BOUGUET PAU S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3011515
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010
Marque figurative, tridimensionnelle de BOUGUET PAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) BOUGUET PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUGUET PAU domicilié(e) 72 quai des Carrières, Immeuble Champagne, 94220 CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 415 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011515.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mars 2010.

BOUGUET PAU a également déposé les autres marques suivantes : LES APERO DEGRE , VENIZIA , DRAPEAU BLANC , JE ROULE SANS ALCOOL , SANCAL , MR COCKTAIL , BLIZZ' , SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE , SANS ALCOOL , RAYOL


BOUGUET PAU S.A. (Société Anonyme) - 72 quai des Carrières, Immeuble Champagne, 94220 CHARENTON LE PONT - France - SIREN 393415138


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.