Marque renouvelée - Marque en vigueur

DON RIAZ
BOUGUET PAU SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93496324
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2023

Présentation de la marque DON RIAZ

Déposée le 13 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DON RIAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAU domicilié(e) 72 Quai des Carrières - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 415 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUGUET PAU, SAS, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DON RIAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DON RIAZ arrivera à expiration en date du 13 décembre 2023.

BOUGUET PAU a également déposé les autres marques suivantes : LES APERO DEGRE , VENIZIA , DRAPEAU BLANC , JE ROULE SANS ALCOOL , SANCAL , MR COCKTAIL , BLIZZ' , SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE , SANS ALCOOL , RAYOL


BOUGUET PAU SAS, Société par Actions Simplifiée - 72 Quai des Carrières - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 393415138


BOUGUET PAU, SAS, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235980 - Publication au BOPI 1997-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2252950 - Publication au BOPI 2003-11-25

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235981 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235982 - Publication au BOPI 1997-04-18

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534879 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons