Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOCOMINT
BOUGUET PAU SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93454623
Date de dépôt :
10/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2023

Présentation de la marque CHOCOMINT

Déposée le 10 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOMINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAU domicilié(e) 72 Quai des Carrières, B.P. 5 - 94221 - CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 415 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUGUET PAU, SAS, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CHOCOMINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCOMINT arrivera à expiration en date du 10 février 2023.

BOUGUET PAU a également déposé les autres marques suivantes : LES APERO DEGRE , VENIZIA , DRAPEAU BLANC , JE ROULE SANS ALCOOL , SANCAL , MR COCKTAIL , BLIZZ' , SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE , SANS ALCOOL , RAYOL


BOUGUET PAU SAS, Société par Actions Simplifiée - 72 Quai des Carrières, B.P. 5 - 94221 - CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 393415138


BOUGUET PAU, SAS, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235980 - Publication au BOPI 1997-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2234864 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235981 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235982 - Publication au BOPI 1997-04-18

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519055 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons