aperosansalcool
Présentation de la marque aperosansalcool
Déposée le 19 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « aperosansalcool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque aperosansalcool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque aperosansalcool est expirée depuis le 19 mars 2023.
BOUGUET PAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519121 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17
Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08