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Marques déposées par madame BOUGUET Ghislaine
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TERRA NAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA NAT
Mme BOUGUET Ghislaine, Agissant pour le compte de la société TERRA NAT en cours de formation

Numéro de dépôt :
4257108
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2026
TERRA NAT de BOUGUET Ghislaine

Présentation de la marque TERRA NAT

Déposée le 15 mars 2016 par madame BOUGUET Ghislaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRA NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est madame BOUGUET Ghislaine domicilié(e) 39 ruelle du champ de Foire, chez Mme BOUGUET - 01640 - SAINT JEAN LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOUGUET Ghislaine domicilié(e) 39 ruelle du champ de Foire, chez Mme BOUGUET - 01640 - SAINT JEAN LE VIEUX - France.

La marque TERRA NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NAT arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.


Mme BOUGUET Ghislaine, Agissant pour le compte de la société TERRA NAT en cours de formation - 39 ruelle du champ de Foire, chez Mme BOUGUET - 01640 - SAINT JEAN LE VIEUX - France


Mme BOUGUET Ghislaine - 39 ruelle du champ de Foire, chez Mme BOUGUET - 01640 - SAINT JEAN LE VIEUX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 13 juillet 2016 - Retrait partiel n°673890 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.