Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE DE LA DEVINIERE
BOUGRIER S.A., société anonyme, Rue des Vignes

Numéro de dépôt :
1629453
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
15/11/2010

Présentation de la marque PRINCE DE LA DEVINIERE

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BOUGRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « PRINCE DE LA DEVINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUGRIER domicilié(e) 41400 SAINT-GEORGES-SUR-CHER (dossier no 2177631) - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 166 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2177631) - France.

La marque PRINCE DE LA DEVINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE DE LA DEVINIERE est expirée depuis le 15 novembre 2010.

BOUGRIER a également déposé les autres marques suivantes : CADET ROUSSELLE , LA PLAGE DES DAMES , CADET ROUSSELLE , GUENAULT COUSIN , CLAUDE DE FRANCE , CADET ROUSSELLE , CAVES GILLES GOBIN , LEON MARCADET , CADET ROUSSELLE , DOUCE FRANCE


BOUGRIER S.A., société anonyme, Rue des Vignes - 41400 SAINT-GEORGES-SUR-CHER (dossier no 2177631) - France - SIREN 788166627


APPLIMA S.A - (dossier no 2177631) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2177631 - Publication au BOPI 2000-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180069 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 19 avril 1994 - Transmission de propriété n°171670 - Publication au BOPI 1994-04-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)