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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGRIER
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DOUCE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCE FRANCE
BOUGRIER SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3758653
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2030
DOUCE FRANCE de BOUGRIER

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée le 4 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGRIER domicilié(e) 1 RUE DES VIGNES, 41400 SAINT GEORGES SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 166 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE FRANCE arrivera à expiration en date du 4 août 2030.

BOUGRIER a également déposé les autres marques suivantes : CADET ROUSSELLE , LA PLAGE DES DAMES , CADET ROUSSELLE , GUENAULT COUSIN , CLAUDE DE FRANCE , PRINCE DE LA DEVINIERE , CADET ROUSSELLE , CAVES GILLES GOBIN , LEON MARCADET , CADET ROUSSELLE


BOUGRIER SAS, Société par Actions Simplifiée - 1 RUE DES VIGNES, 41400 SAINT GEORGES SUR CHER - France - SIREN 788166627


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756327 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-04

Boissons alcooliques, à l'exception des bières.