Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BETISIER DES ANIMAUX
BOUGRAIN DUBOURG Allain

Numéro de dépôt :
95579220
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2005

Présentation de la marque LE BETISIER DES ANIMAUX

Déposée le 6 juillet 1995 par BOUGRAIN DUBOURG Allain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BETISIER DES ANIMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est BOUGRAIN DUBOURG Allain, domicilié(e) 7 Villa Rimbaud, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUGRAIN DUBOURG Allain MAMBA PRODUCTIONS - France.

La marque LE BETISIER DES ANIMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BETISIER DES ANIMAUX est expirée depuis le 6 juillet 2005.

BOUGRAIN DUBOURG Allain a également déposé les autres marques suivantes : POLKA , NATURE PRODUCTIONS , AQUA STUDIO Le studio SOUS-MARIN , LES CHEVAUX DE L'ANNEE , LES ANIMAUX DE LA BIBLE , LES ANIMAUX DU CORAN , LA NUIT DE LA MER , ON A MARCHE SUR LA TERRE! , BIOSONG , CURIEUX DE NATURE


BOUGRAIN DUBOURG Allain - 7 Villa Rimbaud, 75019 PARIS - France


BOUGRAIN DUBOURG Allain MAMBA PRODUCTIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Inscription le 9 février 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°249317 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 27 janvier 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°232372 - Publication au BOPI 1997-01-27

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Appareils pour l'enregistrement, transmission, la reproduction du son ou des images. Papier, carton, affiches, papeterie ; produits de l'imprimerie (à l'exception des publications, photographie. Agence de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs, éducation, formation, activités culturelles. Organisation de concours, de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif. Service de reporters. Reportages photographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.