Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAT DES LIEUX
BOUGRAIN-DUBOURG Allain

Numéro de dépôt :
93471881
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2003

Présentation de la marque ETAT DES LIEUX

Déposée le 11 juin 1993 par BOUGRAIN-DUBOURG Allain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAT DES LIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est BOUGRAIN-DUBOURG Allain, domicilié(e) 7 Villa RIMBAUD, 75019 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Allain BOUGRAIN-DUBOURG MAMBA - France.

La marque ETAT DES LIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAT DES LIEUX est expirée depuis le 11 juin 2003.

BOUGRAIN-DUBOURG Allain a également déposé les autres marques suivantes : POLKA , LE BETISIER DES ANIMAUX , NATURE PRODUCTIONS , AQUA STUDIO Le studio SOUS-MARIN , LES CHEVAUX DE L'ANNEE , LES ANIMAUX DE LA BIBLE , LES ANIMAUX DU CORAN , LA NUIT DE LA MER , ON A MARCHE SUR LA TERRE! , BIOSONG


BOUGRAIN-DUBOURG Allain - 7 Villa RIMBAUD, 75019 Paris - France


Allain BOUGRAIN-DUBOURG MAMBA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

- Télécommunications Agences de presse et de communications Emission de télévision - Activités Culturelles Editions de livres, revues Dressage d'animaux Location films, enregistrement phonographique Organisation concours/éducation & divertissement Organisation et conduite colloques conférences & congrès Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs Divertissement radiophonique ou télévisé

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.