Déposée le 11 janvier 1999 par la société BOUGRAIN DUBOURG Allain Nature Productions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EAU FOSSILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est la société BOUGRAIN DUBOURG Allain Nature Productions domicilié(e) 17 rue Claude Terrasse, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 415 101 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUGRAIN DUBOURG Allain NATURE PRODUCTIONS - France.
La marque L'EAU FOSSILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EAU FOSSILE est expirée depuis le 11 janvier 2009.
BOUGRAIN DUBOURG Allain Nature Productions - 17 rue Claude Terrasse, 75016 PARIS - France - SIREN 404415101
BOUGRAIN DUBOURG Allain NATURE PRODUCTIONS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Papier, carton et produits en ces matières à savoir cartonnages, sacs, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles Verrerie mi-ouvré, verrerie porceleine, faïence à savoir boîtes en verre, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum vaporisateurs à parfum Distributions d'échantillons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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