Déposée le 5 mars 1997 par BOUGOUFFA Rabah
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEZAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est BOUGOUFFA Rabah, domicilié(e) 31 rue de Pantin, 93170 BAGNOLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.
La marque CEZAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUGOUFFA Rabah - 31 rue de Pantin, 93170 BAGNOLET - France
CABINET JOLLY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Clés et serrures métalliques. Porte-clés de fantaisie. Ouverture de serrures
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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