Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM EUROPEEN DES ZONES FRANCHES
BOUGON Patrice

Numéro de dépôt :
1739317
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2000

Présentation de la marque FORUM EUROPEEN DES ZONES FRANCHES

Déposée le 2 octobre 1990 par BOUGON Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORUM EUROPEEN DES ZONES FRANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUGON Patrice, domicilié(e) 57 rue de Capouillet, 1060 Bruxelles BELGIQUEWANNER Christian J.,20 route de Pré-Bois Case Postale 505, 1215 Genève 15 BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice BOUGON - France.

La marque FORUM EUROPEEN DES ZONES FRANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM EUROPEEN DES ZONES FRANCHES est expirée depuis le 2 octobre 2000.

BOUGON Patrice a également déposé les autres marques suivantes : FORUM INTERNATIONAL DES ZONES FRANCHES , TAX FREE AND ENTERPRISE ZONES EUROPEAN EXHIBITION , TAX FREE AND ENTERPRISE ZONES INTERNATIONAL EXHIBITION , (Marque figurative)


BOUGON Patrice - 57 rue de Capouillet, 1060 Bruxelles BELGIQUEWANNER Christian J.,20 route de Pré-Bois Case Postale 505, 1215 Genève 15 BELGIQUE - Belgique


Patrice BOUGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Distribution d'échantillons.Location de matériel publicitaire Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Divertissement: Institutions d'enseignement.Dressage d'animaux.- Divertissements, spectacles.Divertissement radiophoniques ou par télévision.Agences pour artistes.Location d'appareils de projection de cinéma et accéssoires, de décor de théâtre.- Organisation de concours en matière de divertissement.- Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.- Accompagnement en société.Agences matrimoniales.- Salons de beauté, de coiffure.- Pompes funèbres, fours crématoires.- Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.- Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.- Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.- Imprimerie. - Programmation pour ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.