Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS CAPRINES
BOUGON Jean-Paul, Ferdinand, Bernard

Numéro de dépôt :
3197440
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2012
SAVEURS CAPRINES de BOUGON Jean-Paul

Présentation de la marque SAVEURS CAPRINES

Déposée le 27 novembre 2002 par BOUGON Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVEURS CAPRINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est BOUGON Jean-Paul, Ferdinand, Bernard domicilié(e) 6, rue du château,79800 La MOTHE ST HERAY - 79800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUGON Jean-Paul domicilié(e) 6, rue du château,79800 La MOTHE ST HERAY - 79800 - France.

La marque SAVEURS CAPRINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS CAPRINES est expirée depuis le 27 novembre 2012.

BOUGON Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : CHEVRISSIMO


BOUGON Jean-Paul, Ferdinand, Bernard - 6, rue du château,79800 La MOTHE ST HERAY - 79800 - France


BOUGON Jean-Paul - 6, rue du château,79800 La MOTHE ST HERAY - 79800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

- Viande, produits carnés lait et produits laitiers - Patisserie à base de viande ou de produits laitiers - Animaux et aliments pour animaux - Organisation de concours de produits élaborés avec du lait et/ou des produits laitiers et/ou de la viande et/ou des produits carnés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.