Déposée le 21 novembre 2003 par BOUGLIONE Joseph dit Sampion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIRQUE D'HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est BOUGLIONE Joseph dit Sampion domicilié(e) 110 rue Amelot - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque CIRQUE D'HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUGLIONE Joseph dit Sampion - 110 rue Amelot - 75011 - PARIS - France
@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Inscription le 13 septembre 2006 - Concession de licence n°440146 - Publication au BOPI 2006-09-13
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538364 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03
Inscription le 18 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°789136 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-18
Inscription le 2 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790024 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de donnée. Supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Logiciels, progiciels. Compacts disques audio et/ou vidéo, cédéroms. Cassettes vidéo. Ecrans vidéo. Ecrans de projection. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil. : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie), étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Serviettes et mouchoirs en papier. Produits de l'imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d'information, timbres-poste. Porte-affiches en papier ou en carton. Autocollants (articles de papeterie). Papier d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Drapeaux en papier. Linge de table en papier. Education et formation, notamment dans le domaine du cirque et du spectacle en général ; activités sportives et culturelles. Divertissement. Cirque. Représentations théâtrales. Représentation, organisation (services d'impresarios) et/ou production de spectacles. Music hall. Organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information (à buts éducatifs ou culturels) et de manifestations professionnelles ou non (à buts culturels, éducatifs ou de divertissement), notamment dans le domaine du cirque et du spectacle en général. Organisation de manifestations dans le domaine artistique. Parcs d'attractions. Services de clubs (divertissement). Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Production, réalisation d'œuvres audio-visuelles, notamment de films et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires). Agences pour artistes, notamment d'artistes de cirque. Services d'information en matière de divertissement, notamment dans le domaine du cirque et du spectacle en général. Dressage d'animaux. Location de décors de spectacles. Exploitation de jardins et de parcs zoologiques. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine du cirque et du spectacle en général. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine du cirque et du spectacle en général. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, studios de cinéma, services de discothèques, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts. Location de bandes vidéo. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Location d'équipements pour le cirque (à l'exception des véhicules). Location de cirque.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CIRQUE D'HIVER"
