BOUGLET Jean-Pierre agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. CARM_Institute en cours de formation
Numéro de dépôt :
3229549
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
Présentation de la marque CARM_INSTITUTE
Déposée le 6 juin 2003 par BOUGLET Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARM_INSTITUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est BOUGLET Jean-Pierre agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. CARM_Institute en cours de formation domicilié(e) 19, rue de la Vieille Poste,37530 Limeray - 37530 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL (ref. T000138FR) domicilié(e) 44-52, rue de la Justice,75020 PARIS - 75020 - France.
La marque CARM_INSTITUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARM_INSTITUTE est expirée depuis le 6 juin 2013.
BOUGLET Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : EFARM , CARM_I
BOUGLET Jean-Pierre agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. CARM_Institute en cours de formation - 19, rue de la Vieille Poste,37530 Limeray - 37530 - France
FERAY LENNE CONSEIL (ref. T000138FR) - 44-52, rue de la Justice,75020 PARIS - 75020 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Manuels et livres concernant la gestion des risques et utilisés dans le cadre de la formation professionnelle. Formation professionnelle dans le domaine de la gestion des risques ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences pour cette formation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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