Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOURCES ORGANIC
BOUGIES LA FRANCAISE, SAS

Numéro de dépôt :
3611872
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2028
SOURCES ORGANIC de BOUGIES LA FRANCAISE

Présentation de la marque SOURCES ORGANIC

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGIES LA FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCES ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGIES LA FRANCAISE domicilié(e) Rue A. Durand - 85610 - CUGAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 126 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS domicilié(e) 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France.

La marque SOURCES ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOURCES ORGANIC arrivera à expiration en date du 17 novembre 2028.

BOUGIES LA FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : un Amour de Roses , rendez vous à PARIS , Bougies Saint Michel , LE POTAGER DU ROI , BLF BOUGIES LA FRANCAISE cirier depuis 1902 , COLORAMA , BlF Bougies la Française , UNE BOUGIE VERTE… , TECK-TANAKA , é les évocations de Bougies la Française


BOUGIES LA FRANCAISE, SAS - Rue A. Durand - 85610 - CUGAND - France - SIREN 778126045


Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS - 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693343 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19

Encens, parfums, huiles essentielles.

Bougies d'éclairage produits pour absorber la poussière.