SOURCES ORGANIC
Présentation de la marque SOURCES ORGANIC
Déposée le 17 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGIES LA FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCES ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOURCES ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOURCES ORGANIC arrivera à expiration en date du 17 novembre 2028.
BOUGIES LA FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693343 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19