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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGIES LA FRANCAISE
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les Accords parfumés
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

les Accords parfumés
BOUGIES LA FRANCAISE, SAS

Numéro de dépôt :
3296116
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/06/2024
les Accords parfumés de BOUGIES LA FRANCAISE

Présentation de la marque les Accords parfumés

Déposée le 8 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGIES LA FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « les Accords parfumés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGIES LA FRANCAISE domicilié(e) Rue du Président Auguste Durand - 85610 - CUGAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 126 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Selarl SAINT CYR AVOCATS, Me Emmanuel MOUCHTOURIS domicilié(e) 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France.

La marque les Accords parfumés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque les Accords parfumés est expirée depuis le 8 juin 2024.

BOUGIES LA FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : un Amour de Roses , rendez vous à PARIS , Bougies Saint Michel , LE POTAGER DU ROI , BLF BOUGIES LA FRANCAISE cirier depuis 1902 , COLORAMA , BlF Bougies la Française , UNE BOUGIE VERTE… , TECK-TANAKA , é les évocations de Bougies la Française


BOUGIES LA FRANCAISE, SAS - Rue du Président Auguste Durand - 85610 - CUGAND - France - SIREN 778126045


Selarl SAINT CYR AVOCATS, Me Emmanuel MOUCHTOURIS - 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2562695 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-30

Parfums / huiles essentielles. Bougies d'éclairage. Produits pour absorber la poussière.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.