LE POTAGER DU ROY
Présentation de la marque LE POTAGER DU ROY
Déposée le 19 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGIES LA FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POTAGER DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-44 du 31 octobre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE POTAGER DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POTAGER DU ROY arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.
BOUGIES LA FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693345 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19