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Marques déposées par monsieur BOUGHALEM Abdellatif
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A ASSALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ASSALA
Mr BOUGHALEM Abdellatif
Mr BEL MOHTAR Benaissa

Numéro de dépôt :
3319621
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/10/2014
A ASSALA de BOUGHALEM Abdellatif

Présentation de la marque A ASSALA

Déposée le 21 octobre 2004 par monsieur BOUGHALEM Abdellatif et monsieur BEL MOHTAR Benaissa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « A ASSALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Les déposants sont monsieur BOUGHALEM Abdellatif domicilié(e) 4 Rue Saint Vincent de Paul,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France et monsieur BEL MOHTAR Benaissa domicilié(e) 37 BD du Soleil le mas des Roses,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BEL MOHTAR Benaissa domicilié(e) 37 BD du Soleil le mas des Roses,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France.

La marque A ASSALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ASSALA est expirée depuis le 21 octobre 2014.


Mr BOUGHALEM Abdellatif - 4 Rue Saint Vincent de Paul,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France

Mr BEL MOHTAR Benaissa - 37 BD du Soleil le mas des Roses,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France - SIREN 4


Mr BEL MOHTAR Benaissa - 37 BD du Soleil le mas des Roses,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.