Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCAL
BOUGET PAU

Numéro de dépôt :
1141615
Date de dépôt :
03/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANCAL

Déposée le 3 juillet 1980 par BOUGET PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUGET PAU, domicilié(e) Société Anonyme, 3 à 45 rue Doria, 94220 CHARENTON LE PONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SPADEM. - France.

La marque SANCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SANCAL est expirée depuis le 3 juillet 1990.


BOUGET PAU - Société Anonyme, 3 à 45 rue Doria, 94220 CHARENTON LE PONT. - France


LA SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boisson.-Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.