Déposée le 29 mars 2014 par monsieur BOUGENOT Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MICROBIOTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est monsieur BOUGENOT Philippe domicilié(e) 3 Rue de la Réunion - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUGENOT Philippe domicilié(e) 3 Rue de la Réunion - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France.
La marque MICROBIOTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROBIOTYS est expirée depuis le 29 mars 2024.
BOUGENOT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ORBITICA
M. BOUGENOT Philippe - 3 Rue de la Réunion - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France
M. BOUGENOT Philippe - 3 Rue de la Réunion - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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