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Marques déposées par madame BOUGAULT veuve MISERY Yvette
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M MILAUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MILAUR
Madame BOUGAULT veuve MISERY Yvette

Numéro de dépôt :
1277235
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
20/06/1994
M MILAUR de BOUGAULT veuve MISERY Yvette

Présentation de la marque M MILAUR

Déposée le 20 juin 1984 par madame BOUGAULT veuve MISERY Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « M MILAUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BOUGAULT veuve MISERY Yvette domicilié(e) 15, rue Pascal Tavernier, 42000 SAINT ETIENNE - France.

La marque M MILAUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MILAUR est expirée depuis le 20 juin 1994.


Madame BOUGAULT veuve MISERY Yvette - 15, rue Pascal Tavernier, 42000 SAINT ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Lames de scies à métaux à main, montures de scies à métaux à main, lames de scies à métaux pour machines, lames de scies à ruban pour métaux, fraises-scies circulaires monobloc, scies circulaires à segments, rapportés, fraises-scies à plaquettes carbure, disques à tronçonner à grande vitesse, couteaux droits et circulaires, barreaux traités rectifiés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).