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Marques déposées par BOUGARD Pierre
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CHOISEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOISEUL
BOUGARD Pierre

Numéro de dépôt :
93471361
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
26/05/2003

Présentation de la marque CHOISEUL

Déposée le 26 mai 1993 par BOUGARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CHOISEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est BOUGARD Pierre, domicilié(e) 6, rue Bretonneau, 37400 AMBOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUGARD Pierre - France.

La marque CHOISEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOISEUL est expirée depuis le 26 mai 2003.

BOUGARD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTES BOUGARD , BISCOTTES BOUGARD


BOUGARD Pierre - 6, rue Bretonneau, 37400 AMBOISE - France


BOUGARD Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Biscottes, produits panification fine