Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ben Acteur
M. Bougard Benoît

Numéro de dépôt :
4085949
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2024
Ben Acteur de Bougard Benoît

Présentation de la marque Ben Acteur

Déposée le 22 avril 2014 par monsieur Bougard Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ben Acteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est monsieur Bougard Benoît domicilié(e) 40 Boulevard César-Metge - 31310 - MONTESQUIEU VOLVESTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bougard Benoît domicilié(e) 40 Boulevard César-Metge - 31310 - MONTESQUIEU VOLVESTRE - France.

La marque Ben Acteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ben Acteur est expirée depuis le 22 avril 2024.


M. Bougard Benoît - 40 Boulevard César-Metge - 31310 - MONTESQUIEU VOLVESTRE - France


M. Bougard Benoît - 40 Boulevard César-Metge - 31310 - MONTESQUIEU VOLVESTRE - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ;

Divertissement ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Production et réalisation de courts-métrages et de longs-métrages autres que publicitaires ; montage de bandes sonore ; captation audio et vidéo évènementielle ; production de films (DVD vidéo et Blu-ray disc).