Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C CRUSOE
BOUGARD Alain Jacques Emile

Numéro de dépôt :
94509225
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014

Présentation de la marque C CRUSOE

Déposée le 3 mars 1994 par BOUGARD Alain Jacques Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CRUSOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est BOUGARD Alain Jacques Emile domicilié(e) Case Postale 63,1000 LAUSANNE 4 - VAUD,SUISSE (dossier no 2259027) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2259027) - 01210 - France.

La marque C CRUSOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C CRUSOE est expirée depuis le 3 mars 2014.

BOUGARD Alain Jacques Emile a également déposé les autres marques suivantes : 1719 CRUSOE


BOUGARD Alain Jacques Emile - Case Postale 63,1000 LAUSANNE 4 - VAUD,SUISSE (dossier no 2259027) - Suisse


Cabinet Michel MOINAS - 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2259027) - 01210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 16 juin 2004 - Changement d'adresse n°394643 - Publication au BOPI 2004-06-16

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2004 n°2259027 - Publication au BOPI 2004-03-01

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Dentelles et broderies, rubans, lacets boutons, crochets et illets, épingles aiguilles; fleurs artificielles.Badges ornementaux non en métaux précieux.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons y compris en poudre.Appareils et instruments scientifiques nautiques, y compris toutes boussoles, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement.Appareils pour enregistrement, transmission, reproduction, son ou image.Supports d'enregistrement magnétique.Appareil pour traitement information et les ordinateurs.Tabac; articles pour fumeurs.Allumettes Service de guides et accompagnants de voyage Restauration.Recherche scientifique et industrielle.Programmation pour ordinateurs.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Service de reporters.Filmage sur bande vidéo.Gestion de lieux d'exposition Laboratoires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.