Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONCE UPON A COMM
BOUGANIM Laure

Numéro de dépôt :
3295269
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2014
ONCE UPON A COMM de BOUGANIM Laure

Présentation de la marque ONCE UPON A COMM

Déposée le 27 mai 2004 par BOUGANIM Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONCE UPON A COMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est BOUGANIM Laure domicilié(e) 2, rue du Cygne,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me. Serge BOUGANIM Avocat domicilié(e) 2, rue du Cygne,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque ONCE UPON A COMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCE UPON A COMM est expirée depuis le 27 mai 2014.


BOUGANIM Laure - 2, rue du Cygne,75001 PARIS - 75001 - France


Me. Serge BOUGANIM Avocat - 2, rue du Cygne,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Produits pour reliures, photographies, affiches, albums, cartes, prospectus, brochures. Conseil, analyse, stratégie en matière de publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériels publicitaires. Conseil en organisation et direction des affaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunication, information en matière de télécommunication ; communication par terminaux informatiques ou par réseaux de fibres optiques ; communication radiophonique ou téléphonique, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service d'affichage électronique ; agence de presse ou d'informations nouvelles ; émission radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électroniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.