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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUGAL MARINE
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BOUGAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUGAL
BOUGAL MARINE - SA

Numéro de dépôt :
94524566
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2004

Présentation de la marque BOUGAL

Déposée le 14 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) BOUGAL MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUGAL MARINE domicilié(e) BP 3914 PAPEETE - TAHITI Immeuble CHARLES VIENNOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUGAL MARINE SA - France.

La marque BOUGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUGAL est expirée depuis le 14 juin 2004.


BOUGAL MARINE - SA - BP 3914 PAPEETE - TAHITI Immeuble CHARLES VIENNOT - France


BOUGAL MARINE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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