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Marques déposées par monsieur BOUGABA Belkacem
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VC VITRE CLAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VC VITRE CLAIRE
Monsieur BOUGABA Belkacem

Numéro de dépôt :
1379356
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2006
VC VITRE CLAIRE de BOUGABA Belkacem

Présentation de la marque VC VITRE CLAIRE

Déposée le 6 novembre 1986 par monsieur BOUGABA Belkacem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VC VITRE CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUGABA Belkacem domicilié(e) 15 Bis rue Germain, 69006 Lyon (dossier no 2077471) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUGABA Belkacem domicilié(e) (dossier no 2077471) - France.

La marque VC VITRE CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VC VITRE CLAIRE est expirée depuis le 6 novembre 2006.


Monsieur BOUGABA Belkacem - 15 Bis rue Germain, 69006 Lyon (dossier no 2077471) - France


Monsieur BOUGABA Belkacem - (dossier no 2077471) - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1996 n°2077471 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

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