Marque expirée - Marque en non vigueur

VINATELLE
BOUFFIER Patrick Martin

Numéro de dépôt :
3380498
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/09/2015
VINATELLE de BOUFFIER Patrick Martin

Présentation de la marque VINATELLE

Déposée le 16 septembre 2005 par BOUFFIER Patrick Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VINATELLE »

Le déposant est BOUFFIER Patrick Martin domicilié(e) pré du béal,26110 LES PILLES - 26110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUFFIER Patrick domicilié(e) Pré du béal,26110 LES PILLES - 26110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINATELLE est expirée depuis le 16 septembre 2015.


BOUFFIER Patrick Martin - pré du béal,26110 LES PILLES - 26110 - France


BOUFFIER Patrick - Pré du béal,26110 LES PILLES - 26110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Objets d'art en terre cuite porçelaine ou verre statues ou figurines terre cuite ou verre. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué.