Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HM HENRY MARCY
Numéro de dépôt :
953101
Date de dépôt :
22/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HM HENRY MARCY
Déposée le 22 avril 1976 par madame Bouffet (Francoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HM HENRY MARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HM HENRY MARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HM HENRY MARCY est expirée depuis le 22 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511