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Marques déposées par BOUFFAUX Hervé
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PASS- SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS- SPORT
BOUFFAUX Hervé

Numéro de dépôt :
98751635
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/09/2008

Présentation de la marque PASS- SPORT

Déposée le 28 septembre 1998 par BOUFFAUX Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASS- SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est BOUFFAUX Hervé, domicilié(e) 60 Elysée II, 78170 LA Celle ST Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouffaux Hervé - France.

La marque PASS- SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS- SPORT est expirée depuis le 28 septembre 2008.


BOUFFAUX Hervé - 60 Elysée II, 78170 LA Celle ST Cloud - France


Bouffaux Hervé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Activités sportives Transport de personnes.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.